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Marques déposées par monsieur Philippe PAUL-CAVALLIER
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BOIS SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOIS SOLEIL
Monsieur Philippe PAUL-CAVALLIER

Numéro de dépôt :
1338666
Date de dépôt :
14/01/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/1996

Présentation de la marque BOIS SOLEIL

Déposée le 14 janvier 1986 par monsieur Philippe PAUL-CAVALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOIS SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Philippe PAUL-CAVALLIER domicilié(e) Domaine de la Vallongue, 13810 EYGALIERES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque BOIS SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS SOLEIL est expirée depuis le 14 janvier 1996.

Philippe PAUL-CAVALLIER a également déposé les autres marques suivantes : CANTO FIOLO , LE ROUCASSIER , CANTO GALINE , COTEAUX DES BAUX


Monsieur Philippe PAUL-CAVALLIER - Domaine de la Vallongue, 13810 EYGALIERES. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Vins.